Observations (3)
Numéro de gestion : 1954B00129
18/08/1938 - LE DAUPHINE DU 21/08/1938
Numéro de gestion : 1954B00129
-MISE EN HARMONIE DES STATUTS avec les lois n° 81-1162 du 30/12/1981 ; n °83-1 du 03/01/1983 et 83-353 du 30/04/1983. Dépot: 21/12/1984. -MISE EN HARMONIE DES STATUTS avec les lois n° 84 148 du 01.03.1984, n° 85 98 du 25.01.1985 et n° 88 15 du 05.01.1988 et le Décret n° 88 417 du 22.04.1988. Dépot au Greffe le 16.10.1990 -MISE EN HARMONIE DES STATUTS avec les dernières dispositions légales notamment la loi n° 94.126 du 11.02.1994. Dépôt du 14.12.1995
13/04/2010
Numéro de gestion : 1954B00129
Transfert du siège social et du principal établissement du 52 Cours Jean Jaurès 38000 GRENOBLE au 20 bis Rue Guynemer 38000 GRENOBLE à compter du 28/02/2010.